1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Nom / Raison sociale : Corinne Moratona
Activité : praticienne en santé naturelle (massage Tuina, auriculothérapie, luxopuncture, moxa, biorésonance quantique)
Forme juridique : Entreprise individuelle
SIREN : 753 384 882
Adresse professionnelle : 72A Chemin du Pech de l’Agnel, 11100 Narbonne, France
Téléphone : 06 19 75 74 24
E-mail : orazen@gmail.com

Directrice de la publication : Corinne Moratona.

Important : Les pratiques proposées (massage Tuina, auriculothérapie, luxopuncture, moxa, biorésonance quantique) relèvent de l’accompagnement en bien-être et ne se substituent en aucun cas à un suivi médical, à un diagnostic ou à un traitement prescrit par un professionnel de santé.

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

[Nom de l’hébergeur]
[Forme juridique et capital social, le cas échéant]
[Adresse complète de l’hébergeur]
[Téléphone de l’hébergeur]

Pour toute question relative à l’hébergement du site, merci de prendre contact avec l’hébergeur via ses canaux de support officiels.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site, incluant de manière non limitative les textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, documents téléchargeables, ainsi que la structure générale du site, est la propriété exclusive de Corinne Moratona, sauf mention contraire expresse.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction, exploitation, diffusion ou publication, même partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite et préalable de Corinne Moratona, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques, noms commerciaux et logos éventuellement cités sur le site sont la propriété de leurs titulaires respectifs.

4. Responsabilité

Les informations fournies sur ce site ont un caractère purement informatif et général. Elles visent à présenter l’activité de praticienne en santé naturelle de Corinne Moratona et les prestations proposées.

Malgré tout le soin apporté à la rédaction et à la mise à jour du contenu, Corinne Moratona ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité, l’actualité ou l’absence d’erreur des informations publiées sur le site. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Les prestations proposées ne constituent en aucun cas un acte médical, paramédical ou de kinésithérapie, et ne se substituent pas à une consultation auprès d’un médecin ou de tout autre professionnel de santé. En cas de pathologie, de traitement en cours ou de doute sur votre état de santé, il est de votre responsabilité de consulter un professionnel de santé compétent.

La responsabilité de Corinne Moratona ne saurait être engagée en cas de dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, résultant de l’utilisation du site, de l’impossibilité d’y accéder, ou de l’utilisation des informations qui y sont publiées.

Les liens hypertextes éventuellement présents sur le site et pointant vers d’autres sites ou ressources externes ne sauraient engager la responsabilité de Corinne Moratona. Il appartient à l’utilisateur de vérifier les informations figurant sur ces autres sites et de se conformer à leurs propres conditions d’utilisation.

5. Données personnelles (RGPD)

Dans le cadre de son activité, Corinne Moratona peut être amenée à collecter et traiter des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site et/ou ses clients, conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.

5.1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles est :

Corinne Moratona
72A Chemin du Pech de l’Agnel
11100 Narbonne, France
E-mail : orazen@gmail.com

5.2. Données collectées et finalités

Les données collectées sont strictement nécessaires à la gestion de la relation avec les clients et prospects, et peuvent notamment inclure :

• Données d’identité (nom, prénom) ;
• Coordonnées de contact (adresse postale, adresse e-mail, numéro de téléphone) ;
• Le cas échéant, informations nécessaires à la prise de rendez-vous et au suivi des séances.

Ces données sont traitées principalement pour les finalités suivantes :

• Répondre aux demandes formulées via le site (formulaire de contact, prise de rendez-vous, demande d’information) ;
• Assurer la gestion et le suivi des rendez-vous et des séances ;
• Gérer la facturation et la comptabilité, le cas échéant ;
• Respecter les obligations légales et réglementaires applicables.

5.3. Base légale du traitement

Les traitements de données sont fondés, selon les cas, sur :

• l’exécution de mesures précontractuelles ou contractuelles (prise de rendez-vous, réalisation des prestations) ;
• le respect d’obligations légales (notamment en matière comptable et fiscale) ;
• l’intérêt légitime de Corinne Moratona à assurer le bon fonctionnement de son activité et la communication avec ses clients et prospects ;
• le consentement de la personne concernée, lorsque celui-ci est requis (par exemple pour l’envoi de communications spécifiques).

5.4. Destinataires des données

Les données collectées sont destinées exclusivement à l’usage de Corinne Moratona. Elles ne sont en aucun cas vendues à des tiers.

Des prestataires techniques (hébergeur, fournisseur de solution de prise de rendez-vous en ligne, outil de messagerie, etc.) peuvent être amenés à accéder à certaines données dans le cadre strict de leurs missions et dans le respect des exigences du RGPD.

5.5. Durée de conservation

Les données personnelles sont conservées pendant la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées, puis archivées pendant les durées de prescription légale éventuellement applicables.

5.6. Droits des personnes concernées

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :

• Droit d’accès et de rectification ;
• Droit d’effacement (droit à l’oubli) dans les limites prévues par la loi ;
• Droit à la limitation du traitement ;
• Droit d’opposition au traitement ;
• Droit à la portabilité des données, lorsque cela est applicable ;
• Droit de retirer votre consentement à tout moment, lorsque le traitement est fondé sur celui-ci.

Vous pouvez exercer ces droits en adressant votre demande par e-mail à l’adresse suivante : orazen@gmail.com, ou par courrier postal à l’adresse : Corinne Moratona, 72A Chemin du Pech de l’Agnel, 11100 Narbonne, France. Une copie d’un justificatif d’identité pourra vous être demandée en cas de doute sur votre identité.

En cas de difficulté non résolue, vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) (www.cnil.fr).

5.7. Cookies et traceurs

Le site peut être amené à utiliser des cookies ou autres traceurs à des fins de bon fonctionnement technique, de mesure d’audience ou d’amélioration de l’expérience utilisateur. Lorsque cela est requis par la réglementation, votre consentement est recueilli préalablement au dépôt de ces cookies, et vous avez la possibilité de les accepter, de les refuser ou de les paramétrer.

Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences en matière de cookies via les paramètres de votre navigateur ou, le cas échéant, via l’outil de gestion des consentements présent sur le site.

6. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation, la validité ou l’exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, dans les conditions de droit commun.

7. Mise à jour des mentions légales

Corinne Moratona se réserve le droit de modifier et de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment, afin notamment de les adapter à l’évolution du site ou à toute nouvelle réglementation applicable. La date de la dernière mise à jour figure ci-dessous.

Dernière mise à jour : [à compléter].